La location avec option d’achat est �galement appel�e cr�dit bail, leasing, location avec promesse de vente (LPV) ou encore bail avec option d’achat. Avec ce type de location, vous avez la possibilit� d’�taler vos mensualit�s pour un achat important et de devenir propri�taire, au final, du bien lou�.

Dans une op�ration de location avec option d’achat, la banque ou l’organisme de micro-finance ach�te pour vous un bien, g�n�ralement une voiture ou un bateau, ou encore un ordinateur, qu’elle (ou il) va vous louer pendant une p�riode allant de 3 � 5 ans. Vous �tes donc locataire du bien durant ce temps, mais vous devez vous acquitter de toutes les obligations d’un propri�taire (paiement de la vignette, de la carte grise? dans le cas d’une LOA sur une voiture.

Le contrat de location avec option d’achat

Comme nous l’avons dit plus haut, lors d’une location avec option d’achat, vous passez un contrat avec la banque qui ach�te le produit dont vous avez besoin et va vous le louer sur une p�riode de 3 � 5 ans, vous offrant ainsi l’occasion de payer par mensualit�s un investissement important et de poss�der le bien en location au terme du contrat. Le contrat de location avec option d’achat doit mentionner la date et la dur�e de l’offre, l’identit� des parties, la d�signation de l’objet du contrat ainsi que sa valeur au comptant de m�me que les modalit�s de remboursement de la location. Le contrat doit �galement fournir les renseignements ci-apr�s concernant les frais de la location : la dur�e et le montant du d�p�t de garantie ainsi que le montant, le nombre et la p�riodicit� des loyers (en y incluant ou non l’assurance selon le cas). La valeur r�siduelle du bien, c’est-�-dire sa valeur de rachat au terme de la location si vous choisissez de l’acqu�rir, et enfin le co�t total de l’op�ration qui inclut le co�t total des loyers toutes taxes comprises, la valeur r�siduelle et �ventuellement le co�t des assurances sont �galement des informations � mentionner sur le contrat. Par contre, le taux effectif global (TEG) ne figure pas dans le contrat car il ne s’agit pas d’une op�ration de cr�dit. Vous avez un d�lai de 7 jours pour vous r�tracter apr�s la signature du contrat.

Au cas o� le locataire a des difficult�s pour payer les mensualit�s

Si le locataire se trouve dans l’impossibilit� d’honorer les mensualit�s, il peut demander un report d’�ch�ance � la banque. En cas d’acceptation de ce report, une indemnit� �gale � 4 % du total des sommes report�es peut �tre demand�e au locataire. Mais en cas de refus du report, il peut lui �tre demand� la restitution du bien, le paiement des loyers restants et une indemnit� de r�siliation pouvant s’�lever � 8 % des sommes encore dues.

Et si en cours de location le bien est vol�, perdu ou d�truit ?

En cas de vol, perte ou destruction du bien en location, l’assurance va payer au loueur l’indemnit� pr�vue par le contrat. Toutefois, le locataire n’est pas d�gag� de ses responsabilit�s et doit continuer � verser les mensualit�s restantes dues, de m�me que la valeur r�siduelle, minor�e de l’indemnit� pay�e par l’assurance.

Comment se passe le transfert de propri�t� � la fin de la location ?

Le locataire peut opter pour deux solutions pour se rendre propri�taire du bien en location avec option d’achat : l’achat par anticipation, c’est-�-dire en cours de contrat (cependant, dans la pratique, il faut attendre un d�lai minimum avant de pouvoir y proc�der) et l’acquisition en fin de location. Cependant, si le locataire ne d�sire pas acqu�rir le bien, il peut r�cup�rer son d�p�t de garantie, � condition n�anmoins de rendre le produit en bon �tat et de respecter le forfait kilom�trique s’il s’agit d’un v�hicule automobile.

Le prix d’une location avec option d’achat

Il est assez difficile de comparer la LOA avec les cr�dits traditionnels, car la location avec option d’achat ne prend pas en compte le TEG par exemple, alors qu’elle comprend un d�p�t de garantie et une option d’achat finale. En g�n�ral, la location avec option d’achat co�te plus cher qu’un cr�dit classique, mais les services qu’elle propose sont plus nombreux et plus divers, et elle se r�v�le int�ressante pour les m�nages � faibles revenus qui peuvent ainsi s’offrir des biens d’�quipement.

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